Crédits et mentions légales

 

Certaines informations du présent site peuvent être techniquement inexactes ou contenir des erreurs de typographie. Ces informations sont susceptibles d'être modifiées, ces modifications étant intégrées à la nouvelle édition du site.

La SELARL Prieux-Melin peut à tout moment et sans préavis apporter des modifications aux contenus du site (images, textes, sons et vidéos).

 

Administration du site


Nom commercial : SELARL Prieux-Melin

Raison sociale : SELARL Prieux-Melin

Siège social : 88 avenue d'Aix-Les-Bains - 74 600 SEYNOD

RCS : 513 502 237

Code activité : activités juridiques - 6910Z

 

 

Réalisation technique


i COM UNIC S.A.R.L.

47 rue du Val-Vert - 74 600 SEYNOD

www.icomunic.fr

Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Tél. : +33 (0)6 62 82 20 20

 

Mentions légales


L'ensemble de ce site dépend de la loi française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction des éléments de ce site est interdite sauf autorisation expresse du responsable du site, comprenant les textes, images, sons et vidéos, comme indiqué dans l'article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle juridique. 


Les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle autorisent la poursuite pour contrefaçon de toute personne contrevenant à ces règles.


La reproduction de tous les éléments constitutifs de l'interface du site (middle-office) est interdite. Ce site a été réalisé à partir du CMS Joomla!. Le CMS Joomla! est sous licence GPL (GNU).


Les liens hypertextes en direction d'autres ressources que celles du présent site ne peuvent engager la responsabilité de i COM UNIC S.A.R.L. et sont mis en place dans un but informatif.

La création d'un lien extérieur vers le présent site doit être soumise à l'autorisation de la SELARL Prieux-Melin.

 
UA-33180324-1